Permis de construire n° PC 06008819T0005 à Bornel

Permis de construire

N° PC 06008819T0005

Ville de Bornel · 60540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES SOURCES - LOT 6 - PARC FOSSEUSE COMMUNE NOUVELLE DE BORNEL 60540

Date d'autorisation

06/06/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 861

Superficie du terrain

941 m²

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt24/01/2020

Date d'autorisation06/06/2019

Ouverture du chantier24/01/2020

👤Demandeur

Code postal95500

LocalitéGONESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementOise (60)

CommuneBornel (60088)

Code postal60540

AdresseLES SOURCES - LOT 6 - PARC FOSSEUSE COMMUNE NOUVELLE DE BORNEL 60540

ParcellesB 861

Superficie terrain941 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée115 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.