Permis de construire
N° PC 06008819T0004
Ville de Bornel · 60540
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU VERT GALANT FOSSEUSE BORNEL 60540
Date d'autorisation
19/07/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 86
Superficie du terrain
979 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt14/11/2019
Date d'autorisation19/07/2019
Ouverture du chantier14/11/2019
Achèvement des travaux13/11/2020

👤Demandeur

Code postal60530
LocalitéERCUIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementOise (60)
CommuneBornel (60088)
Code postal60540
AdresseRUE DU VERT GALANT FOSSEUSE BORNEL 60540
ParcellesB 86
Superficie terrain979 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée127 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.