Permis de construire n° PC 06008816T0002 à Bornel

Permis de construire

N° PC 06008816T0002

Ville de Bornel · 60540

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

59 RUE DU VERT GALANT - LOT A FOSSEUSE 60540

Date d'autorisation

02/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 81 · B 81 · B 81

Superficie du terrain

501 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation02/04/2016

Ouverture du chantier28/09/2016

👤Demandeur

Code postal95610

LocalitéERAGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementOise (60)

CommuneBornel (60088)

Code postal60540

Adresse59 RUE DU VERT GALANT - LOT A FOSSEUSE 60540

ParcellesB 81 · B 81 · B 81

Superficie terrain501 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée81 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.