Permis de construire n° PC 03107712W0010 à Le Born

Permis de construire

N° PC 03107712W0010

Ville de Le Born · 31340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1484 D DE VARENNES - RD 47 ""LE JONCAS"" LE BORN 31340

Date d'autorisation

22/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 165

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation22/02/2013

Ouverture du chantier01/04/2013

Achèvement des travaux15/10/2013

👤Demandeur

Code postal31340

LocalitéLE BORN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementHaute garonne (31)

CommuneLe Born (31077)

Code postal31340

Adresse1484 D DE VARENNES - RD 47 ""LE JONCAS"" LE BORN 31340

ParcellesB 165

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée115 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.