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Permis d'aménager
N° PA 04202213M2003
Ville de Bonson · 42160
Bénéficiaire
T2P - TERRAIN PARCELLE PROJET
Adresse du terrain
17 RUE DES ESSARTS BONSON 42160
Date d'autorisation
10/09/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 415 · AD 417 · AD 418
Superficie du terrain
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation10/09/2013

👤Demandeur

DénominationT2P - TERRAIN PARCELLE PROJET
SIRET78929828800000
SIREN789298288
Code postal42600
LocalitéMONTBRISON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommuneBonson (42022)
Code postal42160
Adresse17 RUE DES ESSARTS BONSON 42160
ParcellesAD 415 · AD 417 · AD 418
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.