Permis de construire
N° PC 0740432500023
Ville de Bons-en-Chablais · 74890
Bénéficiaire
SCCV LE JASMIN
Adresse du terrain
RUE DE LA BOUTASSIERE AU VERRE BONS-EN-CHABLAIS 74890
Date d'autorisation
16/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1478 · B 2092
Superficie du terrain
2860 m²
Logements créés
33
Surface habitable créée
2368 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation16/12/2025

👤Demandeur

DénominationSCCV LE JASMIN
SIRET94443929800018
SIREN944439298
Code postal38000
LocalitéGRENOBLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneBons-en-Chablais (74043)
Code postal74890
AdresseRUE DE LA BOUTASSIERE AU VERRE BONS-EN-CHABLAIS 74890
ParcellesB 1478 · B 2092
Superficie terrain2860 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)33
dont collectifs33
Logements 2 pièces9
Logements 3 pièces14
Logements 4 pièces10
Surface habitable créée2368 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.