Permis de construire n° PC 02507615N0002 à Bonnevaux-le-Prieuré

Permis de construire

N° PC 02507615N0002

Ville de Bonnevaux-le-Prieuré · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE FOUCHERANS COMMUNAL DES CHENES BONNEVAUX-LE-PRIEURE 25620

Date d'autorisation

21/03/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 204

Superficie du terrain

1125 m²

Logements créés

Surface habitable créée

121 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt27/04/2016

Date d'autorisation21/03/2015

Ouverture du chantier01/04/2015

Achèvement des travaux27/04/2016

👤Demandeur

Code postal25440

LocalitéCOURCELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBonnevaux-le-Prieuré (25076)

Code postal25620

AdresseRTE DE FOUCHERANS COMMUNAL DES CHENES BONNEVAUX-LE-PRIEURE 25620

ParcellesAB 204

Superficie terrain1125 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée121 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.