Permis de construire n° PC 02507614N0001 à Bonnevaux-le-Prieuré

Permis de construire

N° PC 02507614N0001

Ville de Bonnevaux-le-Prieuré · 25620

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES ESSARTS CHAMPS DE LA COTE ET ESSARDS MARION BONNEVAUX-LE-PRIEURE 25620

Date d'autorisation

28/05/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 233P · C 231P · AB 170

Superficie du terrain

1796 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt02/11/2015

Date d'autorisation28/05/2014

Ouverture du chantier19/08/2014

Achèvement des travaux02/11/2015

👤Demandeur

Code postal75010

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBonnevaux-le-Prieuré (25076)

Code postal25620

AdresseRUE DES ESSARTS CHAMPS DE LA COTE ET ESSARDS MARION BONNEVAUX-LE-PRIEURE 25620

ParcellesC 233P · C 231P · AB 170

Superficie terrain1796 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée137 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.