Permis de construire
N° PC 02507513P0005
Ville de Bonnevaux · 25560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES EPICAƒA©AS GRANDE COMBE D AIR BONNEVAUX 25560
Date d'autorisation
13/12/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 16
Superficie du terrain
1029 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
129 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/02/2016
Date d'autorisation13/12/2013
Ouverture du chantier15/03/2014
Achèvement des travaux01/02/2016

👤Demandeur

Code postal25560
LocalitéBONNEVAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBonnevaux (25075)
Code postal25560
AdresseRUE DES EPICAƒA©AS GRANDE COMBE D AIR BONNEVAUX 25560
ParcellesZE 16
Superficie terrain1029 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée129 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.