Déclaration préalable de travaux n° DP 05803513C0005 à Bona

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05803513C0005

Ville de Bona · 58330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AGLAND BONA 58330

Date d'autorisation

20/01/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 711

Superficie du terrain

18940 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bona Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation20/01/2014

Ouverture du chantier20/05/2014

Achèvement des travaux27/01/2015

👤Demandeur

Code postal58330

LocalitéBONA

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementNièvre (58)

CommuneBona (58035)

Code postal58330

AdresseAGLAND BONA 58330

ParcellesB 711

Superficie terrain18940 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée13 m²

Surface agricole créée13 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.