Déclaration préalable de travaux n° DP 05908818S0026 à Bois-Grenier

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05908818S0026

Ville de Bois-Grenier · 59280

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

RUE DES BOITEUX BOIS-GRENIER 59280

Date d'autorisation

19/11/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 3

Superficie du terrain

93250 m²

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation19/11/2018

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal54039

LocalitéNANCY CEDEX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBois-Grenier (59088)

Code postal59280

AdresseRUE DES BOITEUX BOIS-GRENIER 59280

ParcellesZA 3

Superficie terrain93250 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.