Déclaration préalable de travaux n° DP 0690242200097 à Le Bois-d'Oingt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690242200097

Ville de Le Bois-d'Oingt · 69620

Bénéficiaire

COMMUNE DE VAL D'OINGT

Adresse du terrain

2 MONTEE DU PRIEURE VAL D'OINGT 69620

Date d'autorisation

07/09/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 454

Superficie du terrain

742 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation07/09/2022

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE VAL D'OINGT

SIRET20006527400017

SIREN200065274

Code postal69620

LocalitéVAL D'OINGT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneLe Bois-d'Oingt (69024)

Code postal69620

Adresse2 MONTEE DU PRIEURE VAL D'OINGT 69620

ParcellesC 454

Superficie terrain742 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.