Déclaration préalable de travaux n° DP 07807313B2075 à Bois-d'Arcy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07807313B2075

Ville de Bois-d'Arcy · 78390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

63 AVE PAUL VAILLANT COUTURIER BOIS D'ARCY 78390

Date d'autorisation

11/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 46 · BI 47

Superficie du terrain

377 m²

Logements créés

Surface habitable créée

21 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation11/09/2013

Ouverture du chantier30/09/2013

👤Demandeur

Code postal78390

LocalitéBOIS D'ARCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementYvelines (78)

CommuneBois-d'Arcy (78073)

Code postal78390

Adresse63 AVE PAUL VAILLANT COUTURIER BOIS D'ARCY 78390

ParcellesBI 46 · BI 47

Superficie terrain377 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée21 m²

Surface habitable issue de transfo123 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.