Déclaration préalable de travaux n° DP 03905916J0029 à Bois-d'Amont

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03905916J0029

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1751 RUE DE FRANCHE COMTE BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

30/12/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 256

Superficie du terrain

351 m²

Logements créés

Surface habitable créée

126 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/12/2016

👤Demandeur

Code postal01280

LocalitéPREVESSIN-MO NS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

Adresse1751 RUE DE FRANCHE COMTE BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAM 256

Superficie terrain351 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant126 m²

Surface habitable créée126 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.