Déclaration préalable de travaux
N° DP 03905913M0010
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
916 RTE DES SCIES NEUVES LE CREUX BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
10/07/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 213
Superficie du terrain
912 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation10/07/2013

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéBOIS-D AMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
Adresse916 RTE DES SCIES NEUVES LE CREUX BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAE 213
Superficie terrain912 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.