Permis de construire n° PC 03905925J0006 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905925J0006

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE FRANCHE COMTE LES GAVOTTES BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

04/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 145

Superficie du terrain

8515 m²

Logements créés

Surface habitable créée

136 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation04/06/2025

👤Demandeur

Code postal39460

LocalitéFONCINE-LE-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseRUE DE FRANCHE COMTE LES GAVOTTES BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAH 145

Superficie terrain8515 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée136 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.