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Permis de construire
N° PC 03905923J0001
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
69 RUE DES BOISSELIERS BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
14/02/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AP 100 · AP 271 · AP 274
Superficie du terrain
338 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation14/02/2023
Ouverture du chantier15/02/2023
Achèvement des travaux16/02/2023

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéBOIS-D AMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
Adresse69 RUE DES BOISSELIERS BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAP 100 · AP 271 · AP 274
Superficie terrain338 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.