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Permis de construire
N° PC 03905921J0006
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
QCM IMMOBILIER
Adresse du terrain
1277 RUE DE FRANCHE-COMTE BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
10/03/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 384 · AN 383 · AN 244
Superficie du terrain
13316 m²
Logements créés
6
Surface habitable créée
93 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/03/2021
Ouverture du chantier05/01/2022

👤Demandeur

DénominationQCM IMMOBILIER
SIRET84832575900019
SIREN848325759
Code postal39220
LocalitéLES ROUSSES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
Adresse1277 RUE DE FRANCHE-COMTE BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAN 384 · AN 383 · AN 244
Superficie terrain13316 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6
dont collectifs6
Logements 3 pièces3
Logements 4 pièces3
Surface habitable avant473 m²
Surface habitable créée93 m²
Surface habitable issue de transfo473 m²
Surface habitable transformée473 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.