Permis de construire
N° PC 03905920J0011
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMP DE LA FONTAINE LOTISSEMENT VAL AMONT BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
28/10/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 1049
Superficie du terrain
604 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
163 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation28/10/2020
Ouverture du chantier27/04/2021

👤Demandeur

Code postal39220
LocalitéBOIS-D AMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
AdresseIMP DE LA FONTAINE LOTISSEMENT VAL AMONT BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAI 1049
Superficie terrain604 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée163 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.