Permis de construire n° PC 03905918J0010 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905918J0010

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE FRANCHE-COMTE CHEZ MACCHI BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

06/09/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 501

Superficie du terrain

903 m²

Logements créés

Surface habitable créée

146 m²

← Toutes les autorisations à Bois-d'Amont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation06/09/2018

Ouverture du chantier15/09/2020

Achèvement des travaux15/10/2025

👤Demandeur

Code postal38190

LocalitéFROGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseRUE DE FRANCHE-COMTE CHEZ MACCHI BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAH 501

Superficie terrain903 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée146 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.