Permis de construire
N° PC 03905917J0011
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMP DE L ORBE VERS CHEZ KAKI BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
09/08/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 513
Superficie du terrain
516 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
128 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation09/08/2017

👤Demandeur

Code postal77870
LocalitéVULAINES-SUR-SEINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
AdresseIMP DE L ORBE VERS CHEZ KAKI BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAH 513
Superficie terrain516 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée128 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.