Permis de construire
N° PC 03905917J0003
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE FRANCHE COMTE LES GUINCHES BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
31/05/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 518
Superficie du terrain
957 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation31/05/2017
Ouverture du chantier25/07/2017
Achèvement des travaux06/08/2018

👤Demandeur

Code postal39240
LocalitéARINTHOD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
AdresseRUE DE FRANCHE COMTE LES GUINCHES BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAM 518
Superficie terrain957 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.