Permis de construire
N° PC 03905915B0005
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA BRETAGNE LOT N 3 BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
27/03/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 562
Superficie du terrain
660 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
152 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt07/07/2015
Date d'autorisation27/03/2015
Ouverture du chantier07/07/2015

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
AdresseLOT LA BRETAGNE LOT N 3 BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAM 562
Superficie terrain660 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée152 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.