Permis de construire n° PC 03905915B0001 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905915B0001

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE FRANCHE-COMT BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

03/02/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 407 · AE 404

Superficie du terrain

986 m²

Logements créés

Surface habitable créée

115 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt14/04/2015

Date d'autorisation03/02/2015

Ouverture du chantier14/04/2015

Achèvement des travaux29/12/2015

👤Demandeur

Code postal39220

LocalitéBOIS-D AMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseRUE DE FRANCHE-COMT BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAE 407 · AE 404

Superficie terrain986 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée115 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.