Permis de construire n° PC 03905914B0004 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905914B0004

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

CLEMENT FMBC

Adresse du terrain

72 LE VIVIER BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

15/04/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 409

Superficie du terrain

169 m²

Logements créés

Surface habitable créée

18 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation15/04/2014

Ouverture du chantier17/09/2014

👤Demandeur

DénominationCLEMENT FMBC

SIRET45225079800017

SIREN452250798

Code postal39220

LocalitéBOIS-D AMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

Adresse72 LE VIVIER BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAI 409

Superficie terrain169 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant287 m²

Surface habitable créée18 m²

Surface habitable démolie1 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.