Permis de construire n° PC 03905913M0006 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905913M0006

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

VAL AMONT

Adresse du terrain

RUE DE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

30/08/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 821

Superficie du terrain

1278 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1177 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation30/08/2013

👤Demandeur

DénominationVAL AMONT

SIRET79420980900019

SIREN794209809

Code postal21121

LocalitéDAROIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseRUE DE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAI 821

Superficie terrain1278 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont collectifs16

Logements 3 pièces12

Logements 4 pièces4

Surface habitable créée1177 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.