Permis de construire n° PC 03905912M0014 à Bois-d'Amont

Permis de construire

N° PC 03905912M0014

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

SCI LES MAISONS D'AMONT

Adresse du terrain

RUE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

19/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 180 · AI 181 · AI 815

Superficie du terrain

2299 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1197 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation19/05/2013

Ouverture du chantier09/04/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LES MAISONS D'AMONT

SIRET79916777000012

SIREN799167770

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseRUE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAI 180 · AI 181 · AI 815

Superficie terrain2299 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont individuels16

Logements 4 pièces8

Logements 5 pièces4

Logements 6 pièces ou +4

Surface habitable créée1197 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.