Permis de construire
N° PC 03905912M0014
Ville de Bois-d'Amont · 39220
Bénéficiaire
SCI LES MAISONS D'AMONT
Adresse du terrain
RUE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220
Date d'autorisation
19/05/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 180 · AI 181 · AI 815
Superficie du terrain
2299 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1197 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/05/2013
Ouverture du chantier09/04/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LES MAISONS D'AMONT
SIRET79916777000012
SIREN799167770
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBois-d'Amont (39059)
Code postal39220
AdresseRUE NOSTANG BOIS-D AMONT 39220
ParcellesAI 180 · AI 181 · AI 815
Superficie terrain2299 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont individuels16
Logements 4 pièces8
Logements 5 pièces4
Logements 6 pièces ou +4
Surface habitable créée1197 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.