Permis d'aménager n° PA 03905923J0001 à Bois-d'Amont

Permis d'aménager

N° PA 03905923J0001

Ville de Bois-d'Amont · 39220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR LE CRETET BOIS-D AMONT 39220

Date d'autorisation

03/08/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 654

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation03/08/2023

Ouverture du chantier04/08/2023

Achèvement des travaux10/02/2024

👤Demandeur

Code postal39220

LocalitéLES ROUSSES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBois-d'Amont (39059)

Code postal39220

AdresseSUR LE CRETET BOIS-D AMONT 39220

ParcellesAD 654

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.