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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00124526B0003
Ville de Bohas-Meyriat-Rignat · 01250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 EN COURTISANE RIGNAT BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 01250
Date d'autorisation
20/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1511 · 0A 1513
Superficie du terrain
876 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
9 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt20/03/2026
Date d'autorisation20/03/2026

👤Demandeur

Code postal01250
LocalitéBOHAS MEYRIAT RIGNAT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBohas-Meyriat-Rignat (01245)
Code postal01250
Adresse1 EN COURTISANE RIGNAT BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 01250
Parcelles0A 1511 · 0A 1513
Superficie terrain876 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée9 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type de résidenceProjet mixte
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.