Permis de construire n° PC 02506716L0001 à Blussans

Permis de construire

N° PC 02506716L0001

Ville de Blussans · 25250

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU STADE BLUSSANS 25250

Date d'autorisation

04/05/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 520

Superficie du terrain

939 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation04/05/2016

👤Demandeur

Code postal25250

LocalitéBLUSSANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBlussans (25067)

Code postal25250

AdresseRUE DU STADE BLUSSANS 25250

ParcellesA 520

Superficie terrain939 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant219 m²

Surface locaux démolie219 m²

Surface agricole avant219 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.