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Permis de construire
N° PC 03905615C0013
Ville de Bletterans · 39140
Bénéficiaire
LA ROSERAIE
Adresse du terrain
LA REMASSOLLE BLETTERANS 39140
Date d'autorisation
22/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 239 · ZE 163
Superficie du terrain
11067 m²
Surface locaux créée
375 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation22/03/2016
Ouverture du chantier13/06/2016

👤Demandeur

DénominationLA ROSERAIE
SIRET82040260000010
SIREN820402600
Code postal71330
LocalitéST GERMAIN DU BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBletterans (39056)
Code postal39140
AdresseLA REMASSOLLE BLETTERANS 39140
ParcellesZD 239 · ZE 163
Superficie terrain11067 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée375 m²
Surface publique créée349 m²
Type de service publicAction sociale
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.