1. Accueil
  2. Cadastre Billy-sur-Oisy
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 05803217C0002
Permis de construire
N° PC 05803217C0002
Ville de Billy-sur-Oisy · 58500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES CHARMILLES LOT N 3 LE BOURG BILLY-SUR-OISY 58500
Date d'autorisation
10/03/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 231
Superficie du terrain
926 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²
← Toutes les autorisations à Billy-sur-Oisy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/03/2017

👤Demandeur

Code postal58190
LocalitéSAIZY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementNièvre (58)
CommuneBilly-sur-Oisy (58032)
Code postal58500
AdresseRUE DES CHARMILLES LOT N 3 LE BOURG BILLY-SUR-OISY 58500
ParcellesAE 231
Superficie terrain926 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.