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Permis de construire
N° PC 02107523M0001
Ville de Billy-lès-Chanceaux · 21450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 CHEM DE LA MONTAGNE BILLY-LES-CHANCEAUX 21450
Date d'autorisation
26/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 223
Superficie du terrain
2063 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation26/03/2023

👤Demandeur

Code postal21450
LocalitéBILLY-LES-CHANCEAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBilly-lès-Chanceaux (21075)
Code postal21450
Adresse6 CHEM DE LA MONTAGNE BILLY-LES-CHANCEAUX 21450
ParcellesAB 223
Superficie terrain2063 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée107 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.