Permis de construire n° PC 02107415E0002 à Billey

Permis de construire

N° PC 02107415E0002

Ville de Billey · 21130

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 CHEM DU RUISSEAU BILLEY 21130

Date d'autorisation

23/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 94 · ZC 123

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

11 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/07/2015

Ouverture du chantier23/07/2015

👤Demandeur

Code postal39700

LocalitéAUDELANGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBilley (21074)

Code postal21130

Adresse2 CHEM DU RUISSEAU BILLEY 21130

ParcellesZB 94 · ZC 123

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant377 m²

Surface habitable créée11 m²

Surface habitable issue de transfo377 m²

Surface habitable transformée377 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.