1. Accueil
  2. Cadastre Bians-les-Usiers
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02506025P0012
Permis de construire
N° PC 02506025P0012
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 LE CLOS RUE DE MIVILLE AU BRILLET VAL-D USIERS SOMBACOUR 25520
Date d'autorisation
13/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 322
Superficie du terrain
573 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
142 m²
← Toutes les autorisations à Bians-les-Usiers Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation13/10/2025

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse2 LE CLOS RUE DE MIVILLE AU BRILLET VAL-D USIERS SOMBACOUR 25520
ParcellesAB 322
Superficie terrain573 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée142 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.