Permis de construire n° PC 02506024P0024 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506024P0024

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES 3 FONTAINES VAL-D USIERS 25520

Date d'autorisation

21/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 268

Superficie du terrain

3083 m²

Logements créés

Surface habitable créée

156 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation21/10/2024

👤Demandeur

Code postal25520

LocalitéVAL-D USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse6 RUE DES 3 FONTAINES VAL-D USIERS 25520

ParcellesAB 268

Superficie terrain3083 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant210 m²

Surface habitable créée156 m²

Surface habitable démolie40 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.