Permis de construire
N° PC 02506021P0004
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
SCI DES PORTES
Adresse du terrain
46 RUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
05/09/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 190 · ZE 187 · AD 58
Superficie du terrain
2560 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation05/09/2021
Ouverture du chantier23/09/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DES PORTES
SIRET83871752800015
SIREN838717528
Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse46 RUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesZE 190 · ZE 187 · AD 58
Superficie terrain2560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Surface habitable avant293 m²
Surface habitable issue de transfo568 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.