Permis de construire n° PC 02506021P0004 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506021P0004

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

SCI DES PORTES

Adresse du terrain

46 RUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

05/09/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 190 · ZE 187 · AD 58

Superficie du terrain

2560 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation05/09/2021

Ouverture du chantier23/09/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DES PORTES

SIRET83871752800015

SIREN838717528

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse46 RUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesZE 190 · ZE 187 · AD 58

Superficie terrain2560 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable avant293 m²

Surface habitable issue de transfo568 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.