Permis de construire n° PC 02506017P0011 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506017P0011

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

19/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZL 61 · ZL 60P · ZL 59P

Superficie du terrain

1200 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation19/03/2018

Ouverture du chantier09/07/2018

Achèvement des travaux04/02/2019

👤Demandeur

Code postal25560

LocalitéBOUJAILLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseHAMEAU DE PISSENAVACHE BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesZL 61 · ZL 60P · ZL 59P

Superficie terrain1200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée102 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.