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Permis de construire
N° PC 02506017P0009
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
MSD
Adresse du terrain
RUE DU CLOS DE VONS BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
16/10/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 128
Superficie du terrain
—
Logements créés
2
Surface habitable créée
238 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/10/2017
Ouverture du chantier02/05/2019
Achèvement des travaux11/02/2021

👤Demandeur

DénominationMSD
SIRET49467570500029
SIREN494675705
Code postal25520
LocalitéBUGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseRUE DU CLOS DE VONS BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAA 128
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée238 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.