Permis de construire
N° PC 02506017P0008
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMP DU CARRE AU CARRE BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
18/08/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 270
Superficie du terrain
830 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
111 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation18/08/2017
Ouverture du chantier09/10/2017

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéMORTEAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseIMP DU CARRE AU CARRE BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAB 270
Superficie terrain830 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée111 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.