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Permis de construire
N° PC 02506015P0009
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
DOMAINE RESIDENTIEL VICTOR BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
12/10/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 87
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
237 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/10/2015

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéSAINTE-COLOMBE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseDOMAINE RESIDENTIEL VICTOR BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAC 87
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée237 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.