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Permis de construire
N° PC 02506014P0007
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
27 RUE DE LA BIROYE BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
22/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 251
Superficie du terrain
909 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
163 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt27/01/2017
Date d'autorisation22/11/2014
Ouverture du chantier17/03/2015
Achèvement des travaux27/01/2017

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse27 RUE DE LA BIROYE BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAB 251
Superficie terrain909 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée163 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.