Permis de construire n° PC 02506013P0010 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506013P0010

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DU VAL AU CARRE EST BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

19/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 31 P

Superficie du terrain

980 m²

Logements créés

Surface habitable créée

284 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt06/08/2015

Date d'autorisation19/12/2013

Ouverture du chantier13/06/2014

Achèvement des travaux06/08/2015

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseRTE DU VAL AU CARRE EST BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesAB 31 P

Superficie terrain980 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée284 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.