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Permis de construire
N° PC 02506013P0002
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLOS DE VONS BIANS-LES-USIERS 25520
Date d'autorisation
06/08/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 238
Superficie du terrain
767 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
289 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation06/08/2013
Ouverture du chantier01/04/2014
Achèvement des travaux22/01/2015

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
AdresseCLOS DE VONS BIANS-LES-USIERS 25520
ParcellesAB 238
Superficie terrain767 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée289 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.