Permis de construire n° PC 02506012P0015 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506012P0015

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA BYROYE BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

15/01/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 218

Superficie du terrain

1898 m²

Logements créés

Surface habitable créée

75 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation15/01/2013

Ouverture du chantier01/05/2013

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseRUE DE LA BYROYE BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesAB 218

Superficie terrain1898 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée75 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.