Permis d'aménager n° PA 02506016P0001 à Bians-les-Usiers

Permis d'aménager

N° PA 02506016P0001

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES TROIS FONTAINES AU CARRE EST BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

28/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 161

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/09/2016

Ouverture du chantier04/04/2017

Achèvement des travaux15/05/2017

👤Demandeur

Code postal25520

LocalitéBIANS-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse6 RUE DES TROIS FONTAINES AU CARRE EST BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesAB 161

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.