Déclaration préalable de travaux
N° DP 02506025P0053
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
ELYCIA
Adresse du terrain
4 RTE MALTRON VAL-D USIERS 25520
Date d'autorisation
12/10/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 132 · AB 144 · AB 288
Superficie du terrain
1055 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation12/10/2025

👤Demandeur

DénominationELYCIA
SIRET82273083400030
SIREN822730834
Code postal25560
LocalitéFRASNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse4 RTE MALTRON VAL-D USIERS 25520
ParcellesAB 132 · AB 144 · AB 288
Superficie terrain1055 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface commerce avant15 m²
Surface commerce créée15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.