Déclaration préalable de travaux n° DP 02506025P0053 à Bians-les-Usiers

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02506025P0053

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

ELYCIA

Adresse du terrain

4 RTE MALTRON VAL-D USIERS 25520

Date d'autorisation

12/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 132 · AB 144 · AB 288

Superficie du terrain

1055 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation12/10/2025

👤Demandeur

DénominationELYCIA

SIRET82273083400030

SIREN822730834

Code postal25560

LocalitéFRASNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse4 RTE MALTRON VAL-D USIERS 25520

ParcellesAB 132 · AB 144 · AB 288

Superficie terrain1055 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15 m²

Surface locaux créée15 m²

Surface commerce avant15 m²

Surface commerce créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.