Déclaration préalable de travaux n° DP 02506017P0001 à Bians-les-Usiers

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02506017P0001

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

SM DOUBS TRES HAUT DEBIT

Adresse du terrain

4 RUE DE TROIS FONTAINES AU VILLAGE BIANS-LES-USIERS 25520

Date d'autorisation

14/02/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 14

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

10 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation14/02/2017

Ouverture du chantier14/05/2017

Achèvement des travaux28/11/2017

👤Demandeur

DénominationSM DOUBS TRES HAUT DEBIT

SIRET20003772900015

SIREN200037729

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse4 RUE DE TROIS FONTAINES AU VILLAGE BIANS-LES-USIERS 25520

ParcellesAB 14

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée10 m²

Surface publique créée10 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.