Permis de construire
N° PC 02506025P0023
Ville de Bians-les-Usiers · 25520
Bénéficiaire
EARL MICOTTI
Adresse du terrain
11 ROBERT FERNIER VAL-D'USIERS 25520
Date d'autorisation
16/02/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 35 · AB 28 · AB 29
Superficie du terrain
33116 m²
Surface locaux créée
575 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation16/02/2026

👤Demandeur

DénominationEARL MICOTTI
SIRET94905596600012
SIREN949055966
Code postal25520
LocalitéVAL-D'USIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBians-les-Usiers (25060)
Code postal25520
Adresse11 ROBERT FERNIER VAL-D'USIERS 25520
ParcellesZE 35 · AB 28 · AB 29
Superficie terrain33116 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée575 m²
Surface agricole créée575 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.