Permis de construire n° PC 02506025P0023 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506025P0023

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

EARL MICOTTI

Adresse du terrain

11 ROBERT FERNIER VAL-D'USIERS 25520

Date d'autorisation

16/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 35 · AB 28 · AB 29

Superficie du terrain

33116 m²

Surface locaux créée

575 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/02/2026

👤Demandeur

DénominationEARL MICOTTI

SIRET94905596600012

SIREN949055966

Code postal25520

LocalitéVAL-D'USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

Adresse11 ROBERT FERNIER VAL-D'USIERS 25520

ParcellesZE 35 · AB 28 · AB 29

Superficie terrain33116 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée575 m²

Surface agricole créée575 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.