Permis de construire n° PC 02506024P0027 à Bians-les-Usiers

Permis de construire

N° PC 02506024P0027

Ville de Bians-les-Usiers · 25520

Bénéficiaire

GAEC DORNIER

Adresse du terrain

RUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS VAL-D USIERS 25520

Date d'autorisation

24/11/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 9 · ZE 10 · ZE 11

Superficie du terrain

16438 m²

Surface locaux créée

673 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date d'autorisation24/11/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC DORNIER

SIRET40225145800020

SIREN402251458

Code postal25520

LocalitéVAL-D USIERS GOUX-LES-USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBians-les-Usiers (25060)

Code postal25520

AdresseRUE DES TROIS FONTAINES BIANS-LES-USIERS VAL-D USIERS 25520

ParcellesZE 9 · ZE 10 · ZE 11

Superficie terrain16438 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée673 m²

Surface agricole créée673 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.